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- Notices courtes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrés
Concernant les abus à la loi sur le maximun des denrées
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 décembre 1793
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Sujet
- Juges de Paix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Sujet
- Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Sujet
- Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône
Sur l'abus des biens nationaux par les fermiers
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 20 août 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Sujet
- Céréales
- Industrie et commerce
- Classement
- Affiches anciennes
Premier supplément à la liste générale des émigrés de toute la République. Lettre. District d'Aix. Avis aux municipalités
Modalités de dépôts de déclaration pour les créanciers
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- 1794
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Sujet
- Ecoles publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrés
Obligation faite de déclarer les biens des émigrés
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 28 mai 1795
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Sujet
- Ecoles primaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'agent national près le district d'Aix, à ses concitoyens
Déclaration du produit de toutes les récoltes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 11 juillet 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dans l'arrondissement du disctrict
Fabrication d'armes. Mobilisation
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 6 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
L'agent national [Aude] près la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des tonneaux, barriques etc. pour stockage des poudres
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 16 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes